ASPEPS ASSOCIATION POUR LE PERFECTIONNEMENT DES PROFESSIONS DE SANTE

APS FORMATION ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SECURITE - ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque ASPEPS ASSOCIATION POUR LE PERFECTIONNEMENT DES PROFESSIONS DE SANTE

Déposée le 23 novembre 1999 par l'association loi 1901 APS FORMATION ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPEPS ASSOCIATION POUR LE PERFECTIONNEMENT DES PROFESSIONS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 APS FORMATION ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SECURITE domicilié(e) 99 AVENUE JEAN MOULIN, 63540 ROMAGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 165 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APS FORMATION - France.

La marque ASPEPS ASSOCIATION POUR LE PERFECTIONNEMENT DES PROFESSIONS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPEPS ASSOCIATION POUR LE PERFECTIONNEMENT DES PROFESSIONS DE SANTE est expirée depuis le 23 novembre 2009.

APS FORMATION ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : APS FORMATION